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B-1.1, r. 6.1 - Règlement sur les installations sous pression

Article 41
Versions de la disposition

Texte complet
41. Pour être enregistré, le mode opératoire de soudage doit être qualifié ou préqualifié conformément au Code sur le soudage.
Toutefois, s’il s’agit d’un mode opératoire de soudage préqualifié reconnu par l’ASME, le National Board ou par la Régie, les essais de qualification de ce mode opératoire ne sont pas requis.
D. 89-2018, a. 41.
En vig.: 2018-03-08
41. Pour être enregistré, le mode opératoire de soudage doit être qualifié ou préqualifié conformément au Code sur le soudage.
Toutefois, s’il s’agit d’un mode opératoire de soudage préqualifié reconnu par l’ASME, le National Board ou par la Régie, les essais de qualification de ce mode opératoire ne sont pas requis.
D. 89-2018, a. 41.
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